Une histoire couronnée de succès depuis plus d’un siècle

Cette année, l’assurance militaire fête son 125e anniversaire, ce qui en fait la plus ancienne assurance sociale de Suisse. Une raison suffisante pour mettre en lumière cette institution importante et son histoire passionnante.

Martin Rüfenacht
Directeur de l’assurance militaire

La nécessité de venir en aide aux militaires en cas de maladie ou d’accident survenu en service a été reconnue très tôt. En 1901, la loi fédérale sur l’assurance des militaires contre la maladie et les accidents a posé les fondements de l’assurance militaire. En tant que plus ancienne assurance sociale de Suisse, elle occupe encore aujourd’hui une place à part : la Confédération prend en charge les maladies et les accidents liés au service, sans franchise ni quote-part pour les assurés.

Des débuts difficiles

Cet esprit transparaît déjà dans l’histoire de la création de l’assurance militaire. Lorsque la «Lex Forrer» a échoué au début du siècle dernier lors d’un référendum mémorable, le Parlement s’est ressaisi, a sauvé au moins les dispositions relatives à l’assurance militaire et les a regroupées dans un seul et même texte législatif. C’est ainsi que l’assurance militaire est née de la loi sur la santé qui avait échoué et qu’elle perdure encore aujourd’hui, bien que sous une forme révisée.

Une histoire mouvementée

L’histoire de l’assurance militaire a toujours été étroitement liée aux événements politiques et sociaux de la Confédération. Alors que les dépenses fédérales consacrées à l’assurance militaire avaient atteint près de 6 % du budget total de l’État pendant les deux guerres mondiales, l’assurance militaire a connu des années plus calmes ces dernières années. Avec la dissolution de l’Office fédéral de l’assurance militaire et son transfert à la Suva en 2005, l’assurance militaire a connu, il y a une bonne vingtaine d’années, sa dernière réorganisation majeure à ce jour. Des changements sont également intervenus au fil des ans au niveau des catégories de personnes assurées. Ainsi, outre les militaires, les groupes suivants ont notamment été ajoutés:

1967: les membres de la protection civile
1972–1993: les participants au programme de promotion du sport «Jeunesse & Sport»
1994: les participants à des missions de promotion de la paix à l’étranger ainsi que les membres du Corps suisse d’aide humanitaire
1996: les personnes effectuant leur service civil

Malheureusement, l’assurance militaire n’était pas à l’abri des crises. Outre la grippe espagnole, les cas d’intoxication survenus en 1940 au sein d’une compagnie de mitrailleurs – connus sous le nom de « soldats du pétrole » – ainsi que les drames de la Jungfrau et de la Kander ont constitué des événements particulièrement tragiques.

Augmentation du nombre de cas, augmentation des coûts

Ces dernières années, l’assurance militaire a enregistré une augmentation massive du nombre de cas. Chaque année, 50 000 nouveaux cas viennent s’ajouter, traités par un effectif resté constant. La grande majorité de ces cas concerne des maladies, tandis que les accidents ne représentent qu’environ 20%. L’assurance militaire est donc davantage une assurance maladie qu’une assurance accidents. Ce sont les membres de l’armée qui enregistrent la plus grande part des maladies et des blessures, suivis des personnes effectuant leur service civil. Cela n’est toutefois pas dû à un risque plus élevé, mais principalement à la différence du nombre de jours de service effectués dans les deux catégories. Chaque année, l’assurance militaire engendre des coûts d’environ 190 millions de francs suisses, dont environ 80 millions sont consacrés aux frais médicaux. Les dépenses sont directement prises en charge par la Confédération. Une part minime des recettes (environ 26 millions de francs suisses) provient des primes et des recouvrements. Les assurés sont les militaires de carrière et les militaires de carrière à la retraite, qui peuvent choisir de rester assurés à titre facultatif auprès de l’assurance militaire. La pression croissante sur le budget fédéral et l’augmentation des frais médicaux incitent l’assurance militaire à investir davantage dans la numérisation et l’automatisation. Grâce à ces services et à l’amélioration des processus, les prestations en faveur des assurés sont constamment optimisées.

Protection en service: la mission reste primordiale

«Prenez soin de ma femme et de mes enfants …», comme l’aurait crié autrefois Arnold Winkelried lors de la bataille de Sempach, ce qui a fait de lui sans doute le premier défenseur d’une assurance militaire suisse, cette mission reste d’actualité: quiconque sert la Suisse doit être assuré et ne pas avoir à s’inquiéter du bien-être de ses proches et de ses survivants.

C’est ainsi qu’une bonne centaine de collaborateurs s’engagent quotidiennement pour le bien-être des personnes couvertes par l’assurance militaire, en Suisse comme à l’étranger, animés par la motivation d’exercer un métier qui a du sens, de prévenir la souffrance ou d’en atténuer les effets en cas de sinistre. Cela revêt une importance croissante, en particulier dans un contexte mondial de plus en plus incertain, et témoigne de la volonté constante des autorités suisses de préserver, depuis 125 ans, cette institution importante qu’est l’assurance militaire, contribuant ainsi de manière significative au bien-être des militaires en service. ■